Étude Cahiers des clauses administratives générales et techniques
Suite à l’entrée en vigueur pleine et entière des nouveaux CCAG le 1er octobre 2021, Syntec-Ingénierie a lancé une cellule de veille active sur les clauses des marchés se référant aux nouveaux CCAG, et notamment le CCAG MOE.
Un flash info permettant de spécifier les situations dans lesquels vous pouvez recourir à cette cellule a été communiqué par Syntec-Ingénierie en février 2022, et vous permet de contribuer d’ores et déjà aux travaux de la cellule de veille via l’adresse suivante : veille-contrats@syntec-ingenierie.fr
Toutes les données transmises à la cellule sont anonymisées et traitées par l’équipe de permanents de Syntec-Ingénierie uniquement.
En complément des premiers retours reçus, Syntec-Ingénierie a souhaité lancer des enquêtes récurrentes auprès de ses adhérents afin de mieux connaître les évolutions des conditions contractuelles des marchés publics sur lesquels interviennent les entreprises d’ingénierie et en particulier, l’utilisation qui est faite des CCAG de 2021.
Nous vous proposons de répondre à ce troisième sondage qui s’intéresse exclusivement aux marchés de MOE, et principalement au CCAG MOE. N’hésitez pas à transmettre cette enquête aux personnes de votre entreprise qui pourraient être intéressées pour y répondre.
Nous vous invitons à y répondre d’ici mercredi 24 juillet au plus tard.
NOTA : les informations individuelles collectées à travers cette enquête resteront confidentielles. Seules les tendances consolidées pourront être utilisées dans le cadre des actions de Syntec-Ingénierie.
