Espace documentaire

Tous les documents 486

• Construction

  Guide

  Guide géotechnique

  09/01/2011 (pdf 681.74 Ko)
• Social & RH

  Ressources conventionnelles

  Accord national relatif à la création d’une contribution formation continue additionnelle pour les entreprises de 10 salariés et plus

  17/12/2010 (pdf 28.28 Ko)
• Social & RH

  Ressources conventionnelles

  Avenant à l’accord sur la CPNE du 30-10-08 (création d’un comité CQP)

  15/12/2010 (pdf 17.08 Ko)
• Social & RH

  Ressources conventionnelles

  Avenant à l’accord du 23-10-08 sur la Formation professionnelle

  17/11/2010 (pdf 53.19 Ko)
• Rejoignez Syntec-Ingénierie

  et accédez à l'ensemble des contenus

  Nous rejoindre
• Social & RH

  Ressources conventionnelles

  Avenant à l’accord du 30 Octobre 2008 révisant les textes relatifs à la Commission Nationale pour l’Emploi (comité de suivi des actions collectives nationales)

  20/10/2010 (pdf 16.22 Ko)
• Juridique

  Guide

  Application de la Norme ISO 9001

  29/09/2010 (pdf 612.98 Ko)
• Social & RH

  Ressources conventionnelles

  Accord portant création d’une commission paritaire de validation des accords d’entreprises signés sans délégué syndical mais par un représentant du personnel

  20/07/2010 (pdf 75.12 Ko)
• Social & RH

  Ressources conventionnelles

  Avenants 38 et 39 du 29 Juin 2010 relatifs à la révision des appointements minimaux pour les ETAM et IC

  29/06/2010 (pdf 63.37 Ko)
• Industrie & énergie

  Guide

  Guide de Contractualisation dans l’Industrie Principes d’élaboration des clauses administratives générales contractuelles

  01/06/2010 (pdf 389.14 Ko)
• Environnement & biodiversité

  Guide

  Guide pratique pour la bonne application des procédures d’achats publics en traitement des eaux

  01/05/2010 (pdf 2.88 Mo)